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avocat audrey letourneau

Me Audrey Létourneau

Audrey Létourneau, LL.B, LL.M., LL.D. (en cours) a été admise au Barreau du Québec en 2010. À la suite de sa formation professionnelle à l'École du Barreau, elle occupe un poste de recherchiste à la Cour d'appel du Québec et se joint ensuite au cabinet Létourneau Gagné Avocats.

Dans le cadre de ses études, Me Létourneau est également stagiaire de recherche à la Cour d'appel du Québec et participe au Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, où elle reçoit le prix du second meilleur tandem de plaideurs.

Au terme de ses études de premier cycle, elle est inscrite au Tableau d'honneur du doyen et finaliste pour l'Hommage du lieutenant-gouverneur. En outre, son projet de mémoire lui permet d'obtenir la Bourse Thérèse Rousseau-Houle et une bourse de rédaction de la Faculté de droit de l'Université Laval. Pour avoir obtenu la note excellente à l'unanimité des membres du jury, son mémoire de maîtrise lui permet également d'obtenir une mention au Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l'Université Laval.

Membre du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ) et du Comité plurifacultaire d'éthique à la recherche de l'Université Laval (CÉRUL), Me Létourneau est impliquée dans la recherche en droit au Québec dans différents domaines. Co-auteure de l'ouvrage Courtage immobilier paru aux Publications CCH en 2010, elle a également rédigé et collaboré à plusieurs articles de revues et ouvrages collectifs et prononcé des conférences devant ses pairs à diverses occasions.

Me Létourneau exerce principalement en matière de litige civil et commercial et s’intéresse particulièrement à la responsabilité des prestataires de services d’investissement.

Publications

Monographies

Audrey LÉTOURNEAU, Le contrat de service, le mandat et le régime de l’administration du bien d’autrui : similitudes, différences et incidences dans le contexte des services d’investissement, mémoire de maîtrise, sous la direction de Raymonde Crête, Université Laval, 2013, 164 p. (distinction au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour avoir obtenu la note « excellent » à l’unanimité des membres du jury).

Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, Courtage immobilier, Brossard, Éditions CCH ltée, 2010, 418 p.

Articles avec comité de lecture

Julie DESROSIERS, Audrey LÉTOURNEAU, « Consentir à des contacts sexuels avant 16 ans : une situation de compromission au sens de la Loi sur la protection de la jeunesse? », (2012) 46-1 Revue juridique Thémis 55.

Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », (2010) 44-3 Revue juridique Thémis 145-270.

Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, « La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines : d’hier à demain », (2010) 2 Bulletin de droit économique 21-32.

Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, « L’encadrement légal et les types de déviances dans les services de placement », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 35-48.

Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU et Clément MABIT, « Responsabilité des professionnels et des entreprises de services de placement et les moyens de prévention », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 49-60.

Commentaire jurisprudentiel avec comité de lecture

Audrey LÉTOURNEAU, Mario NACCARATO, « La consécutivité des peines d’emprisonnement en droit pénal : les affaires Autorité des marchés financiers c. Lacroix et La Reine c. Lacroix », (2010) 1 Bulletin de droit économique 1.

Contributions à un ouvrage collectif

Audrey LÉTOURNEAU, « Criminalité financière », dans Droit des valeurs mobilières – Édition de l’étudiant 2013-2014, Stéphane ROUSSEAU (DIR.), JurisClasseur Valeurs mobilières, Montréal, LexisNexis, 2013.

Claude BARIL, Sabrina BOISELLE, Audrey LÉTOURNEAU, Le mandat, collection Théma, Montréal, LexisNexis, 2013.

Jean-Guy RICHARD, mise à jour par Audrey LÉTOURNEAU, « Les avants-contrats », dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mises à jour 2012, 2013, 2014).

Lucie LAFLAMME, Audrey LÉTOURNEAU, « La copropriété indivise », dans Droit immobilier québécois, Brossard, Éditions CCH (mise à jour 2011).

Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La confiance trahie : La répression pénale et criminelle du manquement contractuel du prestataire de services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (DIR.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.

Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Cinthia DUCLOS, Audrey LÉTOURNEAU, Clément MABIT et Geneviève BRISSON, « La prévention des comportements déviants : pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (DIR.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.

Cinthia DUCLOS, avec la collaboration de Raymonde CRÊTE et Audrey LÉTOURNEAU, « Les autorités d’encadrement », dans Raymonde CRÊTE, Mario NACCARATO, Marc LACOURSIÈRE et Geneviève BRISSON (DIR.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, volume I, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.

Audrey LÉTOURNEAU, « Nature, étendue, formation et fin du mandat », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 7, Pierre-Claude Lafond (DIR.), Montréal, LexisNexis, 2011 (mise à jour annuelle).

Audrey LÉTOURNEAU, « Mandat : obligations des parties entre elles », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, Collection Droit civil, Fascicule 8, Pierre-Claude Lafond (DIR.), Montréal, LexisNexis, 2011 (mise à jour annuelle).

Mario NACCARATO, Audrey LÉTOURNEAU, « La fiducie comme véhicule d'exploitation d'une entreprise », dans Droit des PME, Charlaine BOUCHARD (DIR.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011.

Audrey LÉTOURNEAU, « Criminalité financière », dans JurisClasseur Québec, Droit des valeurs mobilières, Collection Droit des affaires, Fascicule 15, Stéphane Rousseau (DIR.), Montréal, LexisNexis, 2010 (mise à jour annuelle) (première édition avec Mario NACCARATO).

Raymonde CRÊTE, Geneviève BRISSON, Mario NACCARATO et Audrey LÉTOURNEAU, « La prévention dans la distribution des services de placement », dans Les actes du colloque intitulé La confiance au cœur de l’industrie des services financiers, R. CRÊTE, M. LACOURSIÈRE, M. NACCARATO, G. BRISSON (DIR.), Collection CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 247-316.

Communications

« La nouvelle Loi sur le courtage immobilier : tout ce qu’il faut savoir », Colloque intitulé « Courtage immobilier », Audrey Létourneau et Mario Naccarato (dir.), formation continue, Montréal, le 30 septembre 2011.

« La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement », formation continue, Manoir Richelieu, Charlevoix, le 28 juin 2011.

« La fiducie comme véhicule d’exploitation d’une entreprise », Colloque Droit des PME, Charlaine Bouchard (dir.), Université Laval, Québec, le 29 avril 2011.

« La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines », dans le cadre de l'activité de formation continue intitulée « Les régimes de sanctions civiles et pénales en cas de manquements dans services de placement », Raymonde Crête et Mario Naccarato (dir.), Faculté de droit, Université Laval, Québec, le 11 février 2011.

« La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services de placement et la détermination des peines applicables », Séminaires de la magistrature et de la Faculté de droit, Québec, Palais de justice, le 26 novembre 2010.

« La responsabilité pénale et criminelle des prestataires de services financiers et la détermination des peines », Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, Montréal, le 5 juin 2010.

Communication à la Commission des finances publiques étudiant le projet de loi no. 74, Loi modifiant diverses dispositions législatives afin principalement de resserrer l’encadrement du secteur financier, 39e législature, 1re session, le 30 novembre 2009 [accompagnant les professeurs Henri Brun et Mario Naccarato].

« La confiance trahie : la répression pénale et criminelle du manquement contractuel de l’intermédiaire de marché en valeurs mobilières et la détermination des peines applicables », communication présentée à l’occasion de la Table ronde sur l’encadrement juridique des conseillers financiers et des gestionnaires de portefeuille, Centre de conférences, Édifice Sun Life, Montréal, le 27 mai 2009